La compliance, ou conformité en français, est devenue une préoccupation majeure pour les entreprises. Qu’il s’agisse de respecter le règlement général sur la protection des données (RGPD), les normes environnementales ou encore les règles fiscales, l’enjeu est de taille. Alors comment rester conforme aux réglementations ? Nous vous proposons ici quelques éléments de réponse.
Table des matières
Comprendre la conformité réglementaire en entreprise
Définition : qu’est-ce que la compliance ?
La compliance, terme anglo-saxon souvent utilisé dans le monde des affaires, signifie littéralement « conformité ». Dans un contexte professionnel, elle désigne la mise en conformité d’une entreprise avec l’ensemble des lois et réglementations qui lui sont applicables.
L’importance d’être conforme
Le non-respect des règles peut avoir des conséquences graves pour l’entreprise : sanctions financières, atteinte à la réputation ou encore perte de confiance des clients. Il est donc essentiel d’être conforme, non seulement pour éviter ces écueils mais aussi parce que cela peut constituer un véritable levier de compétitivité.
Les principes clés d’un programme de compliance efficace
L’établissement d’un code de conduite
Premier élément essentiel d’un programme de compliance : le code de conduite. C’est un document qui décline l’ensemble des règles et comportements à respecter au sein de l’entreprise. Il constitue la référence pour tous les collaborateurs.
La mise en place de formations
Les formations sont également indispensables pour sensibiliser les employés aux règles en vigueur, leur expliquer comment les appliquer et mettre en évidence les risques liés au non-respect des consignes. Elles contribuent ainsi à instaurer une véritable culture de la conformité dans l’entreprise.
Technologies et outils : alliés indispensables de la conformité
L’automatisation des processus
Avec l’avènement du digital, plusieurs solutions s’offrent aux entreprises pour automatiser leurs processus de compliance. Ces outils permettent notamment de suivre en temps réel le niveau de conformité de l’organisation et d’intervenir rapidement en cas d’écart.
L’utilisation des données Big Data
Dans le même esprit, le Big Data, par son analyse approfondie, permet d’identifier les tendances et les risques potentiels afin de prendre les mesures nécessaires pour se protéger.
Gestion des risques : évaluer pour mieux se conformer
L’identification des risques
Toute démarche de compliance passe d’abord par l’identification des risques. C’est cette analyse préalable qui va permettre à l’entreprise de mettre en place les mesures nécessaires pour assurer sa conformité.
La mise en œuvre de contrôles
Une fois les risques identifiés, nous préconisons de mettre en place des contrôles réguliers afin de garantir le respect continu des règles et procédures établies.
Bonnes pratiques pour assurer une conformité pérenne
Responsabiliser tous les collaborateurs
La compliance n’est pas qu’une affaire de direction ou de service juridique. Il faut responsabiliser tous les collaborateurs, ils sont chacun en leur poste garants du respect des règles et procédures permettant à l’entreprise d’être en conformité.
Promouvoir une culture d’intégrité
Enfin, promouvoir une culture d’intégrité au sein de l’entreprise est primordial. Une entreprise qui fait preuve d’éthique et qui s’engage à respecter les règles établies inspire confiance à ses clients, à ses partenaires et à ses collaborateurs.
En définitive, rester conforme aux réglementations n’est pas une tâche aisée et nécessite une démarche structurée : comprendre ce qu’est la compliance, mettre en place un programme efficace comprenant un code de conduite et des formations, utiliser des outils technologiques pour automatiser les processus, gérer les risques par une identification précise et des contrôles réguliers, responsabiliser tous les collaborateurs et promouvoir une culture d’intégrité. Tous ces éléments constituent autant de clés pour assurer une conformité pérenne à votre entreprise.
